Une proratisation par rapport à la période n’est parfois pas appropriée selon le dossier traité. Il est parfois plus opportun

d’effectuer une proratisation en fonction de la rémunération de chaque période de l’année.


Une option est présente dans le traitement du dossier pour proratiser les provisions CAP ou CCA au résultat de la société à

l’IS pour son gérant. Il est possible de proratiser en fonction des montants de la rémunération du gérant et coller au plus près, sachant qu’il peut y avoir des écarts importants.


Exemple : sur l’exercice du 01/04/N-1 au 31/03/N avec une rémunération effective de 12 000 € du 01/01/N au

31/03/N et une rémunération prévue de 50 000 € du 01/04/N au 31/12/N. On peut alors proratiser les provisions en

fonction du quotient 10000/62000.


Cela ne donnera pas les mêmes provisions que dans le cas du prorata temporis.



TABLE DES MATIÈRES



1. Activer l'option Prorata Rémunération


Conditions pour avoir l’option de prorata rémunération :

• la catégorie de l’exploitant doit être le Gérant IS,

• exercice comptable de la société décalé par rapport à l’année civile.


Retrouvez la proratisation des CAP / CCA dans l’onglet TRAITEMENT / OPTIONS.


Vous avez alors le choix entre "Prorata Temporis" et "Prorata Rémunération", et pouvez choisir de proratiser ou non les différentes catégorie de cotisations : URSSAF, Maladie et Vieillesse.




2. Saisir les éléments de la rémunération


Après avoir activé l'option "Prorata Rémunération", rendez vous dans l’onglet TRAITEMENT / REVENUS.


Dans la partie "RÉMUNÉRATION DE L'EXPLOITANT", cliquez sur le bouton pour détailler les éléments de rémunération par période.



Retrouvez ce même accès au détail de saisie pour les cotisations Madelin payées et les éléments divers (PEE, PERCO...).




3. Résultats partiels


En fonction des éléments saisis dans la rémunération et des échéances de paiement, le logiciel TNS est capable de calculer un revenu social partiel du 1er janvier à la date de clôture de l’exercice.


Pour visualiser ces résultats, rendez vous dans l'onglet TRAITEMENT / RÉMUNÉRATION. Cliquez sur .




4. Proratisation des provisions


Vous pouvez consulter le détail des calculs des provisions des cotisations. Celles-ci seront reprises dans les écritures comptables de la société à l’IS.


Dans l'onglet TRAITEMENT, rendez vous dans l'onglet RÉSULTATS ou COMPTABILITÉ, puis cliquez sur .



Pour chaque catégorie de cotisation, vous retrouvez le montant calculé par le logiciel (période complète N) et le prorata.


Vous avez l’information RSP (revenu social partiel) et RS Total (revenu social complet sur l’année civile en cours).


Pour la CSG / CRDS, il y a également un quotient calculé entre BP (base partielle) et B Totale (base sur toute l’année

civile). Ce prorata est indiqué dans l’encadré bleu. Cliquez sur les liens pour ouvrir le détail des résultats partiels (voir 3. Résultats partiels).