Le logiciel Bilan imagé® intègre un module permettant d’effectuer des arbitrages sur le résultat et la rémunération, mais aussi de préparer le juridique annuel grâce à l’affectation du résultat.
Le paramétrage du dossier
Le module "Arbitrages" est disponible pour les dossiers à l'IS (EIRL ou société) et à l'IR (entreprise individuelle et société). Dans l'assistant de création d'un dossier, vous définissez le régime d'imposition pour les entreprises individuelles et les sociétés.
En ce qui concerne les dossiers existants, le régime d'imposition est modifiable directement dans l'onglet "Saisie > Description" du dossier.
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Présentation du module "Arbitrages"
Dans le diaporama de votre dossier à l'IS, accédez au module "Arbitrages".
Il est composé de trois parties :
• L'arbitrage du résultat
• L'arbitrage de la rémunération
• L'affectation du résultat définitif de l'entreprise
L'arbitrage du résultat
La colonne N reprend les données de la "Saisie". Vous pouvez ajouter des ajustements par poste du compte de résultat en cliquant sur "+" ou sur l'icône "Ajouter" . Le bouton "Calcul" affiche le détail de calcul de l'impôt sur les bénéfices, selon les ajustements effectués et les paramètres renseignés par le bouton .
Vous avez la possibilité de générer une synthèse PDF de l'arbitrage de résultat en cliquant sur "Convertir en PDF".
L'arbitrage de rémunération
| A savoir L’arbitrage de rémunération n’est pas disponible pour les dossiers à l’IR (entreprises individuelles et sociétés). |
Vous pouvez ensuite saisir les informations sur les dirigeants en cliquant sur le bouton "Caractéristiques dirigeant(s)" . Vous précisez son nom, son statut juridique, sa détention de capital, son foyer fiscal, ses cotisations TNS ou sociales et l'impôt sur le revenu. Vous avez la possibilité de saisir jusqu'à cinq dirigeants.
L'arbitrage
| Le résultat de l’exercice reprend le résultat après ajustements. • Saisissez le montant du bonus à verser au(x) dirigeant(s). • Le montant saisi est réparti selon les primes de rémunération saisies et les dividendes calculés ... • Les impacts liés à l'arbitrage se calculent automatiquement tant pour le(s) dirigeant(s) que pour l'entreprise. |  |
| A savoir • Pour activer la colonne des dirigeants dans le tableau, il est nécessaire d’avoir saisi leur nom dans la fenêtre «Caractéristiques du dirigeants» et d’avoir validé. • Si la détention du capital n’est pas égale à 100% entre les dirigeants, une colonne «Autres» s’active dans le tableau d’arbitrage. Elle correspond à l’attribution de dividendes pour les autres détenteurs de capital de la société. |
Les impacts
Ils permettent de visualiser l’ensemble des impacts des arbitrages sur la situation personnelle des dirigeants et la situation de l’entreprise.
• Les impacts sur la situation des dirigeants
Selon les données préalablement saisies dans «Caractéristiques dirigeant(s)», le module «Arbitrages» calcule les impacts du bonus sur : les «Cotisations sociales» (prime versée à un dirigeant salarié), «Impôt sur le revenu» et les «Prélèvements sociaux» liés aux dividendes.
• Les impacts sur la situation de l’entreprise
Selon les caractéristiques et le bonus de chaque dirigeant, le module calcule les impacts sur le résultat de l’entreprise (primes de rémunération, cotisations TNS, économie d’IS ...).
Le coût net pour l’entreprise est également déterminé par la somme des impacts et les dividendes à verser.
| A SAVOIR Cas de l’arbitrage optimal Lorsqu'un dirigeant unique a été renseigné dans les "Caractéristiques dirigeants", la fonctionnalité "Arbitrage optimal" s'active dans l'arbitrage de rémunération. Elle permet, à un coût fixe pour l'entreprise, de déterminer l'arbitrage du bonus le plus intéressant pour le dirigeant. En effet, vous devez : • Saisir le montant du "Bonus" à verser, qui représente le coût maximal que l'entreprise ne souhaite pas dépasser (impacts compris) • Cliquer sur le bouton "Arbitrage optimal". Le module calcule automatiquement la meilleure combinaison entre la prime et les dividendes qui permet de maximiser la rémunération nette disponible du dirigeant. Le bouton affiche sous forme de graphique cet arbitrage optimal. |
L'affectation
Cet onglet est structuré en deux parties : le résultat après arbitrages et l'affectation du résultat.
Le résultat après arbitrage
Ce tableau récapitule le résultat définitif en tenant compte des impacts liés aux éventuels arbitrages effectués. Au survol des zones marquées dans leur coin supérieur droit, une bulle d'information vous rappelle le détail des arbitrages.
L'affectation du résultat
Cette partie vous permet de préparer la mission de juridique annuel grâce à l'affectation du résultat définitif :
• Le paramétrage comptable (raccourci clavier "F4") permet d'alimenter automatiquement chaque zone issue de la balance : report à nouveau débiteur, réserves statutaires et report à nouveau créditeur.
• La réserve légale est quant à elle saisie ou calculée automatiquement selon les modalités accessibles par le bouton "Réserve légale".
• Les dividendes sont issus de l'arbitrage de rémunération.
• Les autres réserves proviennent du résultat restant après les affectations précédentes.
Vous avez la possibilité de saisir un commentaire qui sera ajouté à la diapositive de synthèse juridique et au rapport.
Pour finir, vous pouvez générer sous format PDF votre synthèse juridique en cliquant sur le bouton "Synthèse juridique".
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Le diaporama
Lorsque votre saisie est terminée, vous pouvez insérer les diapositives correspondantes aux arbitrages de fin d’année. Des diapositives sont disponibles reprenant toutes les étapes du module. Les diapositives sont visuelles et pédagogiques qui permet de faciliter la compréhension des arbitrages de fin d’année pour votre client.
| A SAVOIR Pour les dossiers existants, les diapositives ne sont pas directement intégrées. Il faut soit télécharger le diaporama par défaut, soit insérer les diapositives via la bibliothèque. |
Le rapport
Un modèle de rapport «Arbitrages.rbi» (ou «Arbitrages_dirigeant_unique.rbi») est disponible dans le répertoire des modèles. Les documents PDF éditables depuis le module «Arbitrages» sont également issus de modèles disponibles dans le dossier «Editions» du répertoire des modèles.
Vous pouvez personnaliser tous ces modèles aux couleurs de votre cabinet, afin d’avoir des éditions et restitutions à votre image.
Découvrez la vidéo d'aide dédiée :
