• Résultat
  • L'arbitrage du résultat
  • Détail de calcul de l'impôt sur les bénéfices
• Arbitrage optimal
  • Cas de l'arbitrage optimal
• Affectation
  • L'affectation
    • Le résultat après arbitrages 
    • L'affectation du résultat
• Caractéristiques des dirigeants
  • Les caractéristiques dirigeants
    • Les informations liées au dirigeant 
    • Les informations liées aux cotisations TNS 
    • L'impôt sur le revenu
• Paramètres
  • IS théorique
  • Participation

Résultat

Vous avez accès au module Arbitrages par le bouton du même nom dans le menu latéral. Il est composé de trois parties : l'arbitrage du résultat, l'arbitrage de rémunération et l'affectation du résultat.

L'arbitrage du résultat

La colonne N reprend les données de la Saisie. Vous pouvez ajouter des ajustements par poste du compte de résultat. Le détail de calcul de l'impôt sur les bénéfices est disponible selon les paramètres renseignés. Après avoir réalisé vos ajustements, vous pouvez générer une synthèse PDF de l'arbitrage du résultat.

Détail de calcul de l'impôt sur les bénéfices

Cette fenêtre détaille le calcul de l’impôt en fonction des paramètres renseignés. Selon les ajustements effectués, le module calcule le montant de l’impôt après ajustements.

À noter : 
Il est possible d'ajouter des ajustements non déductibles de l’impôt (exemple : dotations ou reprises sur provisions non déductibles de l'IS). Dans ce cas, ils s'ajoutent aux réintégrations ou déductions afin d'effectuer le calcul de l’impôt après ajustements.

Arbitrage optimal

Cas de l'arbitrage optimal

L'arbitrage optimal s'active dans l'arbitrage de rémunération lorsqu'un dirigeant unique a été renseigné dans les "Caractéristiques dirigeants".

Elle permet, à un coût fixe pour l'entreprise, de déterminer l'arbitrage du bonus le plus intéressant pour le dirigeant.

La procédure à suivre est la suivante :

• Saisir le montant du "Bonus" à verser, qui représente le coût maximal que l'entreprise ne souhaite dépasser (impacts compris)

• Cliquer sur le bouton Arbitrage optimal. Le module calcule automatiquement la meilleure combinaison entre la prime et les dividendes qui permet de maximiser la rémunération nette disponible du dirigeant.

Affectation

L'affectation

Cet onglet est structuré en deux parties : le résultat après arbitrages et l'affectation du résultat. 

Le résultat après arbitrages 

Ce tableau récapitule le résultat définitif en tenant compte des impacts liés aux éventuels arbitrages effectués. 

Par défaut, le tableau est fermé, cliquez sur le bandeau pour le dérouler. 

L'affectation du résultat

Cette partie vous permet de préparer la mission de juridique annuel grâce à l'affectation du résultat définitif :

• Le paramétrage comptable permet d'alimenter automatiquement chaque zone issue de la balance : report à nouveau débiteur, réserves statutaires et report à nouveau créditeur.
• La réserve légale est quant à elle saisie ou calculée automatiquement selon les modalités accessibles par le bouton Réserve légale.
• Les dividendes sont issus de l'arbitrage de rémunération.
• Les autres réserves proviennent du résultat restant après les affectations précédentes.

Vous avez la possibilité de saisir un commentaire qui sera ajouté à la diapositive de synthèse juridique et au rapport.

Pour finir, vous pouvez générer sous format PDF votre synthèse juridique en cliquant sur le bouton Synthèse juridique.

Lorsque votre saisie est terminée, vous pouvez insérer les diapositives correspondantes aux arbitrages de fin d'année. Elles reprennent toutes les étapes du module. Les diapositives sont visuelles et pédagogiques permettant de faciliter la compréhension des arbitrages de fin d'année pour votre client. 

A noter : 
Il est possible de personnaliser le document PDF aux couleurs de votre cabinet, pour cela il suffit :
- Ouvrir le modèle intitulé "Arbitrages.rbi" (ou Arbitrages_dirigeant_unique.rbi") dans le rapport
- Modifier et personnaliser le document
- Enregistrer le document modifié en tant que modèle

Caractéristiques des dirigeants

Les caractéristiques dirigeants

Vous pouvez renseigner jusqu'à cinq dirigeants. 

Les données à saisir : 

Les informations liées au dirigeant 

• Son nom, permettant d'activer le profil du dirigeant dans le calcul de l'arbitrage et des impacts.
• Son statut social : TNS ou salarié. Il permet de calculer les impacts de l'arbitrage sur les cotisations sociales.
• Sa détention de capital et celle des autres membres de son foyer fiscal. Elle permet de calculer les dividendes à verser au dirigeant et au foyer.

Les informations liées aux cotisations TNS 

• Le type d'activité
• La rémunération nette 
• Les cotisations Madelin
• Le revenu social, somme de la rémunération nette et des cotisations Madelin 
• Les cotisations TNS, calculées automatiquement grâce au moteur de simulation disponible dans le module. En cliquant sur le bouton , vous accédez au détail du calcul des cotisations TNS.
• Les dividendes exonérés : ils correspondent à la part des dividendes non soumise à cotisations sociales = 10% (part de capital social et prime d'émission du dirigeant + solde moyen compte courant du dirigeant)

L'impôt sur le revenu

• Les autres salaires du foyer.
• Les autres revenus du foyer.
• Les charges à déduire.
• Les revenus nets imposables = (90% (rémunération nette du dirigeant + autres salaires + CSG non déductible)) + autres revenus du foyer – charges à déduire. (Avec la CSG non déductible disponible dans la simulation de calcul des cotisations TNS.)
• En fonction de la situation personnelle, du nombre de parts et du mode d'imposition, le module calcule automatiquement le montant de l'impôt.

Paramètres

Pour accéder aux paramètres des arbitrages, cliquez sur . Il s'agit de paramétrer le calcul de l'impôt société ou de la participation.

Vous avez la possibilité d'activer ou désactiver la saisie en cochant la case . Selon votre choix, le montant s'affichera dans les tableaux de calcul.

IS théorique

Renseignez les informations permettant de calculer le montant théorique de l'impôt société : réintégrations, déductions, modalités de calcul ou crédit d'impôt.

Dans l'arbitrage de résultat, vous avez accès au détail de calcul de l'impôt qui reprend les données issues des paramètres saisis.

Participation