Gérer l'onglet Personnel

L'onglet Personnel regroupe l'ensemble des charges liées au personnel de l'entreprise. Il se divise en sept rubriques dont le contenu varie en fonction des caractéristiques du dossier prévisionnel.


Rémunération des salariés


1. Depuis le menu Saisie, cliquez sur l'onglet Personnel


2. Définissez les paramètres applicables aux lignes de salariés :

  • le paiement des salaires : choisissez si le règlement s'effectue sur le mois en cours ou sur le mois suivant
  • le paiement des charges sociales : renseignez la part des charges réglées aux caisses trimestrielles ou mensuelles
  • la Caisse des congés payés (Bâtiment) : pour les dossiers prévisionnels des entreprises du bâtiment, il est possible d'opter pour la cotisation à la Caisse des congés payés pour certains salariés

Pour activer cette option :

- Cochez Caisse de congés payés (bâtiment) et renseignez le taux de cotisations patronales.

- Définissez la saisonnalité de prise de congés des salariés.

- Dans le détail de chaque salarié concerné, cochez Cotisation à la caisse des congés payés.



Attention
Le total des pourcentages pour les paiements au trimestre civil et mensuel doit être égal à 100 %.


Lors de la prise de congés, l'entreprise ne constate aucune charge de personnel pour ces salariés : leur rémunération et leurs cotisations sociales sont prises en charge par la Caisse des congés payés.


3. Ajoutez une ligne par salarié ou créez des catégories regroupant plusieurs salariés. Pour chaque ligne de rémunération, renseignez :

  • le libellé
  • le montant de la rémunération brute pour le premier exercice prévisionnel
  • le pourcentage d'évolution sur les exercices suivants (ou directement les montants si vous les connaissez)
  • les taux des cotisations salariales et patronales
  • la part fixe de la charge : permet de dissocier la partie fixe de la partie variable pour le calcul du seuil de rentabilité.


Il est également possible de gérer chaque ligne de rémunération des salariés de façon détaillée selon les mois de l'exercice.


Rémunération du dirigeant (Pour les sociétés)


Le contenu de cette rubrique varie selon les caractéristiques du dossier (régime d'imposition et statut du dirigeant). 


1. Pour chaque ligne de rémunération, renseignez :

  • le libellé
  • le montant de la rémunération brute pour le premier exercice prévisionnel
  • le pourcentage d'évolution sur les exercices suivants (ou directement les montants si vous les connaissez)
  • l'exonération TNS (uniquement pour gérant majoritaire) : choisissez Exonération ACCRE ou Aucune exonération. Le logiciel applique automatiquement l'exonération partielle de charges sociales pendant un an
  • le statut du conjoint collaborateur (uniquement pour gérant majoritaire) : définissez l'assiette de calcul des cotisations sociales en fonction de la situation
  • les taux des cotisations salariales et patronales (uniquement pour gérant minoritaire et dirigeant salarié) : les taux de cotisations par défaut s'alimentent automatiquement, mais vous pouvez les modifier
  • la part de détention du capital (uniquement pour les sociétés soumises à l'IR avec gérant majoritaire) : renseignez le pourcentage de détention du capital afin que le logiciel calcule le montant des cotisations sociales
  • la part fixe de la charge : permet de dissocier la partie fixe de la partie variable pour le calcul du seuil de rentabilité


Il est également possible de gérer chaque ligne de rémunération de façon détaillée selon les mois de l'exercice.


Prélèvement de l'exploitant (Pour les entreprises individuelles)


1. Pour chaque ligne de rémunération, renseignez :

  • le libellé
  • le montant de la rémunération brute pour chaque exercice prévisionnel. 


2. Cliquez sur l'icone de détail pour accéder à la répartition du décaissement sur les différents mois de l'exercice.


Cotisations TNS


Le logiciel effectue un calcul simplifié des cotisations TNS pour les lignes dont la colonne Calcul est cochée :

  • Allocation familiale : prise en compte du plancher d'exonération et du plafond de la sécurité sociale
  • Maladie / Maternité, Indemnités journalières : prise en compte des différentes tranches du plafond de la sécurité sociale
  • Retraite, Invalidité / Décès : prise en compte du plafond de la sécurité sociale, du SMIC horaire, ainsi que des planchers, plafonds d'exonération et tranches pour les professions libérales
  • CSG déductible, FPC : prise en compte du plancher d'exonération
  • Madelin : saisie libre


Note
La cotisation "CSG déductible, FPC" est intégrée aux impôts et taxes dans le compte de résultat.


Le calcul des cotisations est permanent et dépend de la forme juridique et du statut du gérant.

  • Entreprise individuelle : calcul en dedans sur le résultat de l'exercice avant cotisations TNS
  • Société à l'IR avec gérant majoritaire : calcul en dedans selon la formule suivante : Résultat de l'exercice avant cotisations TNS × % de détention du capital + Rémunération du gérant
  • Société à l'IS avec gérant majoritaire : calcul direct sur la rémunération du gérant.

Ce calcul dépend également du régime social défini lors de la création du dossier, modifiable dans cette rubrique : Artisanat, Commerce et Professions libérales (CARMF secteur 1, secteur 2, CARPIMKO, CIPAV, CAVEC, CARCDSF - dentistes et sages-femmes, CARPV, CAVP).


Le règlement des cotisations TNS est paramétré par défaut à la création du dossier, avec la possibilité de décaler ce règlement en N+2. Cliquez sur le bouton [à compléter] pour personnaliser l'échéancier et accéder à la répartition du décaissement sur les différents mois de l'exercice.


Taxe assise sur les salaires


Le logiciel effectue un calcul simplifié de la taxe sur les salaires. 


1. Sélectionnez l'effectif moyen de l'entreprise, puis renseignez :

  • le libellé de la taxe
  • le taux servant de base de calcul sur la masse salariale
  • la date de décaissement de la taxe
  • le montant de la taxe pour chaque exercice prévisionnel. 


2. Cliquez sur l'icone de détail pour accéder à la répartition du décaissement sur les différents mois de l'exercice.


Note
En cochant la colonne Calcul, le logiciel calcule automatiquement les montants de la taxe pour chaque exercice prévisionnel. Vous pouvez toutefois saisir directement un montant pour le modifier.


Autres charges de personnel


Cette rubrique permet d'ajouter des charges de personnel qui ne figurent pas dans les autres rubriques. 


1. Pour chaque charge, renseignez :

  • le libellé
  • le montant pour chaque exercice prévisionnel
  • la date de décaissement


2. Cliquez sur l'icone de détail pour accéder à la répartition du décaissement sur les différents mois de l'exercice.


Participation des salariés (Réserves)


1. Lorsque les salariés perçoivent une participation aux résultats de l'entreprise renseignez :

  • le libellé de chaque ligne de participation
  • le montant pour chaque exercice prévisionnel


En cochant la colonne Calcul, le logiciel calcule automatiquement les montants de la participation selon la formule suivante :


RSP = 1/2 × (B − 5 %C) × (S/VA)


RSP : Montant de la réserve spéciale de participation

S : Masse salariale

B : Bénéfice de référence

C : Capitaux propres de l'entreprise

VA : Valeur ajoutée


Vous pouvez toujours saisir directement un montant pour remplacer le calcul automatique.


Le taux de 5 % représente le coût financier du capital. Ce taux a été fixé en 1967 et n'a pas été révisé depuis.


Formulaire : Salaire brut


1. Dans la rubrique Rémunération des salariés ou Rémunération du dirigeant (statut gérant minoritaire ou dirigeant salarié), positionnez vous sur une ligne de rémunération, puis cliquez sur l'icone de détail pour ouvrir le formulaire de détail du salaire brut.


Ce formulaire permet d'affiner l'établissement du prévisionnel. Lorsqu'il est activé, les informations qui y sont saisies priment sur les données du tableau global des salaires.


Ce formulaire permet de définir la répartition mensuelle du salaire brut sur l'exercice et de gérer les taux de cotisations sociales pour chaque exercice prévisionnel.

  • En cochant Prime, saisissez le montant de la prime perçue par le salarié sur chacun des mois des exercices prévisionnels
  • Renseignez l'effectif mensuel et le salaire mensuel brut individuel : le logiciel calcule automatiquement le total brut mensuel et annuel.

Total brut = [Effectif × (Brut indiv. + prime)] + commission


  • En cochant Commission, le bouton [à compléter] s'active pour définir la base de calcul de la commission.
  • En cochant Cotisation à la caisse des congés payés, vous activez la prise en charge de la rémunération et des cotisations sociales du salarié par la caisse des congés payés.


La Caisse des congés payés doit avoir été préalablement paramétrée (taux de cotisations patronales et saisonnalité de prise de congés).


Commissionnement : Base de calcul


1. Cliquez sur l'icone de détail pour ouvrir l'assistant de calcul du commissionnement.


Cette fenêtre permet de calculer les commissions perçues par le personnel sur la base du chiffre d'affaires facturé HT, du chiffre d'affaires encaissé HT ou de la marge facturée HT.


2. Renseignez la Part : proportion de la base à utiliser pour le calcul.


Exemple : 50 % correspond à un chiffre d'affaires réalisé sur 2 secteurs géographiques.
Dans la colonne %, saisissez le taux de commission à appliquer sur la part de la base de calcul.


Le logiciel calcule automatiquement le montant de la commission selon la formule suivante :

Commission = Produit × Part (en %) × Taux (en %)

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