TNS permet de gérer la fin d’activité d’un dossier. Ainsi, vous pouvez optimiser les derniers appels de cotisation et les écritures comptables s’y rapportant.

Étape 1 Dans l’onglet Période, cocher la rubrique Fin d’activité et renseigner une date de fin d’activité. Cette date sera prise en compte pour le calcul de l’appel de fin d’activité, intégrant la régularisation définitive (si vous saisissez une date supérieure à 12 mois, la fin d’activité sera gérée dans l’exercice suivant et traité en «prévisionnel» dans l’onglet «Traitement»

Étape 2

Dans l’onglet Traitement, vous retrouvez un sous onglet «Fin d’activité». Cet onglet affiche l’échéancier avec les derniers paiements à effectuer et notamment la régularisation liée à la fin d’activité.

 1   Cette zone permet de choisir le mois de régularisation définitive. Par défaut, le mois est à + 120 jours après la date fin activité saisie dans l’onglet « Saisie / Période ». Le montant de la régularisation est pris en compte en une seule fois, qu’il soit positif ou négatif. Il correspond à la somme des onglets « Régularisation N » et parfois « Régularisation N-1 ».

 2   En cochant cette case, les appels pour le nouvel exercice sont conservés jusqu’à la date de fin d’activité. Le total des échéances provisionnelles est déduit sur le mois de régularisation définitive. Vous pouvez éventuellement modifier les appels et la provisionnelle N dans le tableau  3 

Cette case « Continuité des paiements » peut être cochée dans le cas suivant : il est possible que le dirigeant continue de régler des échéances appelées malgré la fin d’activité. Le dirigeant peut souhaiter maintenir ces échéances, ayant reçu l’appel provisoire, et sachant qu’il va devoir régulariser. 

En cochant cette case, vous avez accès au « Détail provisionnelle » pour N et N+1. Les échéances provisionnelles N s’affichent et peuvent être modifiées. Le total des échéances provisionnelles est déduit sur le mois de régularisation définitive (la régularisation définitive n’est pas modifiable). Vous avez accès au détail des calculs en cliquant sur le bouton «Détails».

Si la case « Continuité des échéances » reste décochée, aucune échéance provisionnelle (sauf pour la CFP, payée au moment de la régularisation) ne sera prévue jusqu’à l’appel définitif.

Étape 3

Dans l’onglet Comptabilité, vous retrouvez le détail des écritures incluant celles de fin d’activité.