Introduction
Ce livret est conçu pour vous accompagner dans votre rôle de conseil RSE auprès des TPE/PME. Il vous fournit un guide pratique et pédagogique pour expliquer simplement les indicateurs clés de performance RSE à vos clients.
L'objectif est de les sensibiliser aux enjeux RSE, de valoriser leurs actions positives et de les encourager à progresser dans une démarche RSE créatrice de valeur.
Pour chaque indicateur, vous trouverez une fiche détaillée et structurée :
- Nom de l'indicateur : L'intitulé précis de l'indicateur, tel qu'il apparaît dans ensō rse.
- Description Brève : Une définition simple et concise, facile à retenir pour votre client TPE/PME.
- Cas d’usage : Un cas concret, adapté au contexte des TPE/PME, pour illustrer l'indicateur de manière parlante.
- Calcul : La formule de calcul, pour une transparence totale sur la méthode de ensō rse.
- Compréhension : Une formulation simple et percutante pour expliquer l'indicateur et ses variations à votre client TPE/PME, en langage accessible.
- Sources : Les références et les types de sources utilisées pour l'indicateur (INSEE, ADEME, articles de recherche, recherche web avec source, lois, CSRD...).
Chapitre 1 : Pilier Environnemental
Ce chapitre présente les indicateurs clés pour évaluer la performance environnementale des TPE/PME.
Avant de détailler les indicateurs environnementaux, il est important de souligner que les estimations des émissions de CO2e présentées dans ce chapitre sont réalisées à partir de l'analyse du Fichier des Écritures Comptables (FEC) de votre TPE/PME. Cette méthode, bien qu'étant un outil pertinent pour une première approche RSE, implique une incertitude moyenne de l'ordre de 80%.
Cette incertitude provient de deux sources principales :
* Limites du fichier FEC : Le FEC est un document comptable standardisé, mais il n'est pas conçu spécifiquement pour le calcul d'émissions de gaz à effet de serre. Il offre une vision indirecte des impacts environnementaux, basée sur les flux financiers. Certaines informations environnementales précises (comme les consommations énergétiques détaillées par poste) ne sont pas directement disponibles dans le FEC.
* Incertitude des facteurs d'émission monétaires de l'ADEME : ensō rse utilise les facteurs d'émission monétaires publiés par l'ADEME (Agence de la Transition Écologique) pour convertir les données financières du FEC en estimations d'émissions de CO2e. Ces facteurs sont des moyennes sectorielles et nationales. Ils peuvent donc ne pas refléter parfaitement la réalité spécifique de chaque TPE/PME, en fonction de ses pratiques et de son contexte local.
Il est donc crucial d'interpréter les indicateurs carbones de ce chapitre comme des ordres de grandeur et des signaux d'alerte, plutôt que comme des mesures d'une précision absolue. Ils permettent d'identifier rapidement les principaux postes d'émissions et d'engager une démarche de progrès.
Indicateur 1 : Montant global émis (CO2e)
- Nom de l'Indicateur : Montant global émis (CO2e)
- Description Brève : Estimation des émissions totales de gaz à effet de serre (GES) de votre TPE/PME sur une période donnée, exprimée en équivalent CO2 (CO2e). C'est une mesure globale de son empreinte carbone. L’estimation est faite sur la base du FEC et elle porte une incertitude élevée.
- Cas d’usage :
| Situation | Une TPE de 10 salariés spécialisée dans la fabrication artisanale de savons à Marseille souhaite évaluer son impact environnemental global. |
| Données | ensō rse, après analyse du fichier FEC de la savonnerie, estime ses émissions annuelles à 9 tonnes de CO2e. |
| Compréhension | Le "Montant global émis" est une première estimation de l'empreinte carbone de votre savonnerie sur l'année. Ici, ensō rse l'évalue à 9 tonnes de CO2e. C'est un point de départ pour comprendre votre contribution au changement climatique. Pour affiner cette analyse, nous allons maintenant regarder d'où viennent principalement ces émissions. |
| Calcul | Montant global émis (CO2e) = Estimation des émissions de CO2 équivalent sur la période (calculée par enso rse à partir du fichier FEC et des facteurs d'émission monétaires de l'ADEME) |
| Sources | ADEME (Agence de la transition écologique) : Facteurs d'émission monétaires utilisés pour l'estimation. Fichier FEC (Fichier des Écritures Comptables) : Données comptables de l'entreprise analysées par enso rse. |
Indicateur 2 : Top 5 des postes d'émission (CO2e)
- Nom de l'Indicateur : Top 5 des postes d'émission (CO2e)
- Description Brève : Classement des 5 principales sources d'émissions de CO2e de votre TPE/PME, identifiées à partir de ses comptes comptables et des facteurs d'émission monétaires de l'ADEME.
- Cas d’usage :
| Situation | La savonnerie marseillaise souhaite identifier les postes d'émissions les plus importants pour agir efficacement |
| Données | ensō rse révèle le "Top 5" des postes d'émissions de la savonnerie :
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| Compréhension | Pour agir concrètement sur votre empreinte carbone, il est essentiel de connaître les principaux postes d'émissions. Votre "Top 5" nous montre que le transport des matières premières est le premier poste, suivi de la consommation d'électricité et des déplacements professionnels. Ensemble, ces trois postes représentent la majorité de vos émissions. C'est sur ces domaines qu'il faudra concentrer nos efforts pour réduire votre impact environnemental. |
| Calcul | Top 5 montant global émis (CO2e) = Classement des 5 postes comptables ayant le plus fort impact en termes d'émissions de CO2e (calculé par ensō rse en croisant les données comptables avec les facteurs d'émission monétaires de l'ADEME) |
| Sources | ADEME (Agence de la transition écologique) : Facteurs d'émission monétaires utilisés pour le classement. Comptes comptables de la TPE/PME : Données financières analysées par enso rse. |
Indicateur 3 : Répartition du CO2eq par poste
- Nom de l'Indicateur : Répartition du CO2eq par poste
- Description Brève : Visualisation de la répartition des émissions de CO2eq de votre TPE/PME par grandes familles (énergie, transport, achats, déchets...). Permet d'identifier rapidement les principaux leviers d'action.
- Cas d’usage :
| Situation | La savonnerie souhaite une vision synthétique de l'origine de ses émissions. |
| Données | ensō rse affiche une répartition graphique en pourcentage :
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| Compréhension | Cette représentation visuelle vous donne une vue d'ensemble de l'origine de vos émissions de CO2eq. On voit clairement que le transport et l'énergie sont les deux postes les plus importants, représentant à eux deux 65% de vos émissions. Les achats et les déchets ont un impact moindre, mais restent à considérer. Cette répartition nous aide à prioriser les actions à mettre en place pour réduire votre empreinte environnementale. |
| Calcul | Répartition postes CO2eq par postes = Pourcentage des émissions de CO2eq attribué à chaque grande famille de postes (calculé par ensō rse à partir du "Top 5" et des données comptables) |
| Sources | ADEME (Agence de la transition écologique) : Catégorisation des postes d'émissions. Comptes comptables de la TPE/PME : Données financières analysées pour la répartition |
Chapitre 2 : Pilier Social
Ce chapitre présente les indicateurs sociaux pour les TPE/PME, permettant d'évaluer leur performance en matière de capital humain et de conditions de travail.
Indicateur 4 : Effectif
- Nom de l'Indicateur : Effectif moyen
- Description Brève : Mesure le nombre moyen de salariés présents dans l’entreprise sur la période.
- Cas d’usage :
| Situation | Un restaurant familial de 15 employés à Lyon souhaite suivre l'évolution de son effectif. |
| Données | ensō rse indique un effectif de 15 employés au 31 décembre 2024. |
| Compréhension | "L'effectif" est un indicateur simple mais fondamental. Il nous donne le nombre de personnes qui travaillent dans votre restaurant à une date précise. Ici, nous constatons que vous employez 15 personnes. C'est la base de référence pour analyser d'autres indicateurs sociaux, comme le salaire moyen ou le taux de turn-over. |
| Calcul | Effectif = Cet indicateur correspond au nombre moyen de salariés présents dans l’entreprise sur la période analysée. Il est calculé à partir des effectifs déclarés chaque mois dans la DSN. |
| Sources | INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques)
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Indicateur 5 : Répartition femmes/hommes
- Nom de l'Indicateur : Répartition femmes/hommes
- Description Brève : Répartition des femmes et des hommes parmi les salariés de votre TPE/PME. Mesure la mixité et la diversité de genre au sein de l'effectif.
- Cas d’usage :
| Situation | Un cabinet d'expertise-comptable de 20 salariés souhaite évaluer sa parité femmes/hommes. |
| Données | Sur 20 employés, le cabinet compte 12 femmes et 8 hommes, soit une répartition de 60% de femmes et 40% d'hommes. |
| Compréhension | "La répartition" est un indicateur de diversité important. Dans votre cabinet, nous constatons une majorité de femmes, avec 60% de l'effectif. L'idéal est de tendre vers un équilibre entre les genres, car la mixité des équipes est un atout pour la richesse des échanges, la créativité et l'innovation. |
| Calcul | La répartition des femmes et des hommes dans l’entreprise à partir des salariés déclarés dans la DSN. |
| Sources | DSN |
Indicateur 6 : Répartition des salariés par tranche d'âge
- Nom de l'Indicateur : Répartition des salariés par tranche d'âge
- Description Brève : Proportion de salariés jeunes (moins de 30 ans), intermédiaires (30 à 50 ans) et séniors (plus de 50 ans) dans l'effectif de votre TPE/PME. Permet d'analyser la structure démographique de l'entreprise.
- Cas d’usage :
| Situation | Un commerce de proximité de 3 salariés à Paris s'intéresse à la répartition des âges dans son équipe. |
| Données | ensō rse affiche la répartition suivante : 1 salarié de moins de 30 ans (33%) et 1 salarié de plus de 50 ans (33%), et 1 salarié entre 30 et 50 ans |
| Compréhension | La répartition des salariés par tranche d'âge vous donne une image de la répartition des âges dans votre commerce. Ici, on constate un tiers de jeunes de moins de 30 ans et un tiers de personnes de plus de 50 ans. Dans une petite équipe comme la vôtre, l'équilibre des âges est important pour assurer la transmission des savoir-faire et le dynamisme commercial. |
| Calcul | Répartition des salariés par tranche d'âge= Proportion des salariés de moins de 30 ans, de 30 à 50 ans, et proportion des salariés de plus de 50 ans dans l'effectif total (données issues du registre du personnel) |
| Sources | INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques) : Statistiques sur la population active par tranche d'âge. DSN : Source des données sur l'âge des employés. |
Indicateur 7 : Taux de turnover
- Nom de l'Indicateur : Taux de turnover
- Description Brève : Nombre de départs et d'arrivées sur une année donnée, divisée par l'effectif moyen annuel, puis multipliée par 100 pour obtenir un pourcentage. Cet indicateur mesure la rotation du personnel au sein de l'entreprise.
- Cas d’usage :
| Situation | Une entreprise de services numériques de 20 salariés à Quimper souhaite analyser la stabilité de ses équipes et comprendre la dynamique de ses mouvements de personnel au cours de l’année. |
| Données | ensō rse calcule un taux de turnover annuel de 30%, indiquant qu’une part significative de l’effectif a été concernée par des arrivées ou des départs au cours de l’exercice. |
| Compréhension | L’indicateur « taux de turnover » mesure le niveau de rotation du personnel au sein de votre entreprise. Il rapporte le nombre d’arrivées et de départs enregistrés sur l’année à l’effectif de référence. Par exemple, un taux de 25% signifie qu’un quart des postes ont été concernés par un mouvement au cours de l’année. Cet indicateur reflète la stabilité des équipes, l’attractivité de l’entreprise et la qualité du climat social. Un niveau modéré est généralement associé à une organisation stable, tandis qu’un taux élevé peut signaler des difficultés de fidélisation ou une phase de transformation importante. |
| Calcul | Taux de turnover = Nombre de départ et d’arrivée annuel / effectif moyen annuel |
| Sources | DSN |
Indicateur 8 : Budget formation
- Nom de l'Indicateur : Budget formation
- Description Brève : Montant total du budget alloué à la formation des salariés de votre TPE/PME sur l'année, issu des comptes de formation. Mesure l'effort financier consacré au développement des compétences.
- Cas d’usage :
| Situation | Une TPE du secteur du tourisme de 6 salariés en Bretagne souhaite connaître son budget formation. |
| Données | ensō rse affiche un budget formation de 12 000 € pour 2024, consacré à des formations en langues étrangères, en accueil client et en gestion durable |
| Compréhension | L'indicateur "Budget formation" met en évidence les moyens financiers que vous consacrez à la formation de vos équipes dans le secteur du tourisme. Ici, vous avez alloué 12 000 € à la formation en 2024. C'est un investissement important pour améliorer la qualité de vos services, fidéliser vos employés et vous adapter aux attentes d'une clientèle de plus en plus sensible au développement durable. |
| Calcul | Budget formation = Somme des comptes 611, 618, 622, 631 et 633 relatifs à la formation (libellé contenant « formation ») |
| Sources | FEC (comptes de dépenses de formation) : Source des données de calcul. |
Chapitre 3 : Pilier Gouvernance
Ce chapitre présente les indicateurs de gouvernance pertinents pour les TPE/PME, permettant d'évaluer leur performance en matière de transparence, d'éthique et de partage de la valeur.
Indicateur 9 : Participation et intéressement
- Nom de l'Indicateur : Participation et intéressement
- Description Brève : Somme des montants versés aux salariés de votre TPE/PME au titre de la participation et de l'intéressement, issus des comptes comptables. Mesure le partage financier de la performance avec les employés.
- Cas d’usage :
| Situation | Une coopérative de production agricole de 25 salariés souhaite valoriser sa politique de partage des résultats. |
| Données | ensō rse affiche un montant total de participation et d'intéressement versé aux salariés de 50 000 € en 2024. |
| Compréhension | L'indicateur "Participation et intéressement" mesure les sommes que votre coopérative a redistribuées à ses salariés au titre du partage des bénéfices. Ici, cela représente 50 000 € en 2024. C'est un signe fort de votre modèle coopératif et de votre volonté d'associer financièrement les salariés à la réussite collective." |
| Calcul | Participation et intéressement = Somme des montants des comptes 691 et 6414 |
| Sources | Code du travail français : Dispositions légales relatives à la participation et à l'intéressement. FEC (comptes de participation et d'intéressement) : Source des données de calcul. |
Indicateur 10 : Valeur ajoutée générée par les salariés
- Nom de l'Indicateur : Valeur ajoutée générée par les salariés
- Description Brève : Part de la Valeur Ajoutée (VA) de votre TPE/PME qui est redistribuée aux salariés, en proportion de l’effectif. Mesure de la répartition de la richesse créée.
- Cas d’usage :
| Situation | Une entreprise de services numériques de 20 salariés à Lyon souhaite analyser la répartition de la valeur qu’elle crée d’un montant total de 200 000€. |
| Données | ensō rse calcule que chaque salarié produit 10 000€ de valeur ajoutée. |
| Compréhension | L’indicateur "Valeur ajoutée générée par les salariés" analyse la répartition de la richesse que votre entreprisse de servies numériques crée. Ici, on constate que 10 000€ de Valeur Ajoutée est produite par salarié. C’est un indicateur qui mesure la productivité de vos salariés. |
| Calcul | Valeur ajoutée générée par les salariés = Valeur ajoutée (VA) / Effectif moyen annuel |
| Sources | FEC/DSN |
Indicateur 11 : Prime de partage de la valeur
- Nom de l'Indicateur : Prime de partage de la valeur
- Description Brève : Somme des montants versés aux salariés dans le compte 6414 qui mentionne explicitement la prime de partage de la valeur, divisée par l’effectif moyen annuel. Mesure de la redistribution de la richesse créée.
- Cas d’usage :
| Situation | Une entreprise de services numériques de 20 salariés à Lyon souhaite analyser les dispositifs de redistribution complémentaire mis en place au cours de l’année. |
| Données | ensō rse calcule que 20 000 € de Prime de partage de la valeur ont été versés, soit 1 000 € par salarié en moyenne. |
| Compréhension | L’indicateur « Prime de partage de la valeur versée » met en évidence l’effort de redistribution exceptionnel réalisé par l’entreprise. Ici, chaque salarié a perçu en moyenne 1 000 €. C’est un indicateur de partage ponctuel de la valeur créée. |
| Calcul | Somme des montants comptabilisés au compte 6414 correspondant aux primes de partage de la valeur, identifiées par la présence des mentions « PPV », « valeur » ou « partage » dans le libellé des écritures. |
| Sources | FEC/DSN |
Indicateur 12 : Productivité par salarié
- Nom de l'Indicateur : Productivité par salarié
- Description Brève : Rapport entre le chiffre d'affaires annuel et l'effectif moyen de votre TPE/PME. Mesure l'efficacité économique moyenne de chaque employé.
- Cas d’usage :
| Situation | Une agence de communication de 10 salariés à Nantes souhaite évaluer sa productivité. |
| Données | Pour un chiffre d'affaires annuel de 800 000 € et un effectif moyen de 10 salariés, la productivité par salarié est de 80 000 € |
| Compréhension | La "Productivité par salarié" mesure l'efficacité économique de votre agence de communication. Ici, elle est de 80 000 € par salarié. C'est un indicateur de performance important pour votre secteur d'activité. L'améliorer peut passer par une meilleure organisation, des outils plus performants ou une montée en compétences des équipes." |
| Calcul | Productivité par salarié = Chiffre d'affaires annuel / Effectif moyen annuel |
| Sources | FEC/DSN |
Indicateur 13 : Dons et mécénat
- Nom de l'Indicateur : Dons et mécénat
- Description Brève : Montant total des dons et actions de mécénat réalisés par votre TPE/PME sur l'année, issus des comptes dédiés. Mesure l'engagement sociétal au-delà de l'activité économique.
- Cas d’usage :
| Situation | Un cabinet d'avocats de 15 personnes à Paris souhaite quantifier son engagement dans le mécénat. |
| Données | ensō rse affiche un montant total de dons et mécénat de 10 000 € en 2024, versés à des associations locales et nationales. |
| Compréhension | L'indicateur "Dons et mécénat" met en lumière votre engagement sociétal, au-delà de votre activité juridique. Ici, vous avez consacré 10 000 € à des actions de mécénat en 2024. C'est une contribution significative à des causes d'intérêt général, qui renforce votre image d'entreprise citoyenne et peut mobiliser vos équipes autour de valeurs partagées. |
| Calcul | Dons et mécénat = Somme des montants du compte 6238 |
| Sources | Admical : Association française de référence sur le mécénat d'entreprise. FEC: Source des données de calcul. |
Conclusion à l'attention de l'Expert-Comptable
Ce livret, adapté aux TPE/PME, est un outil qui vous accompagne pour votre mission de conseil RSE pour le bilan ESG . N'hésitez pas à vous l'approprier, à le compléter avec vos propres exemples et à l'utiliser comme support de dialogue avec vos clients.
Votre expertise d'expert-comptable est essentielle pour accompagner les TPE/PME dans leur transition RSE. Ce livret est conçu pour vous aider à valoriser votre rôle et à construire une première étape dans votre accompagnement autour des enjeux de la RSE auprès de vos clients.
