Pour les travailleurs non-salariés, les organismes sociaux collecteurs des cotisations ont des échéanciers qui peuvent être différents selon l’activité.
Cette fiche pratique vous présente la souplesse que le logiciel vous apporte sur les choix de périodicité des échéances des appels de cotisations..

1. Traitement dans les appels

Dans l’onglet APPEL du TRAITEMENT du dossier TNS, vous trouverez le bouton Périodicité.

En cliquant sur ce dernier une boite s’ouvre vous permettant de choisir :
• Le mois de la provisionnelle ajustée
• Le mois de la régularisation
• L’échéancier de l’appel

La fréquence des échéances sera alors à déterminer soit :

•    Dans la boite de dialogue :

o Mensuelle (tous les mois sont cochés)

o Trimestrielle (par défaut les mois Février / Mai / Aout / Novembre sont cochés)

o Semestrielle (par défaut les mois Avril et Octobre sont cochés)

o Annuelle (par défaut le mois d’Aout est coché)

• En cochant les mois (La fréquence sera alors indiquée comme « Personnalisée »)

Selon l’activité, vous allez gérer 1 ou deux appels. Pour les commerçant et artisans, le bordereau URSSAF (SSI) et pour les professions libérales, le bordereau URSSAF et le bordereau vieillesse.

L’appel est alors automatiquement modifié en fonction de votre paramétrage. Visuellement, vous pouvez voir les échéances de l’appel se placer sur les mois cochés.

2. Traitement dans l'assistant de création

Dès la création du dossier, dans un onglet spécifique de l’assistant, vous pouvez paramétrer la périodicité des échéances d’appel, pour le SSI ou pour l’URSSAF et la Retraite, selon l’activité du travailleur non salarié.

Vous retrouverez également cette notion de périodicité dans les paramètres concernant le conjoint.