Le logiciel TNS intègre la caisse de cotisations MSA (la Mutualité Sociale Agricole).

Les indications suivantes présentent les spécificités de la MSA dans le logiciel TNS.

TABLE DES MATIÈRES

• 1. Création d'un dossier MSA
• 2. Traitement d’un dossier MSA
  • 2.1 La gestion des paramètres permanents
  • 2.2 Le choix d’un conjoint collaborateur
  • 2.3 Le choix des aides familiaux
• 3 La gestion par exercice
  • 3.1 Le paramétrage des options annuelles
  • 3.2 Impact de la MSA dans COTISATIONS COMPTABILISÉES
  • 3.3 Impact de la MSA dans COMPTABILITÉ
  • 3.4 L’onglet MSA
  • 3.5 Rectificative
  • 3.6 Émission annuelle
  • 3.7 Le calcul des acomptes
  • 3.8 L'appel à venir
• 4 Déclaration
• 5 Les éditions
  • 5.1 Le rapport
  • 5.2 Le diaporama

1. Création d'un dossier MSA

Depuis l’accueil du logiciel et le bouton « Nouveau dossier »

1. Choisir l’activité MSA.
2. Indiquer la présence ou non d’un conjoint.
3. Indiquer les paramètres du dossier à créer. Par défaut FMSE et VIVEA sont cochés.
4. Choisir la périodicité de l’émission annuelle et de la rectificative.
5. Les options spécifiques (MSA). La moyenne triennale est sélectionnée par défaut.

Possibilité de renseigner également les revenus sociaux et cotisations antérieures. 

2. Traitement d’un dossier MSA

Dans un dossier créé, on retrouve les éléments de paramétrage liés à la MSA dans l’onglet EXPLOITANT.

Dans STATUT, on retrouve l’activité MSA dans le menu déroulant.
Dans la majorité des cas, il faudrait y associer le régime BA (Bénéfice Agricole).

2.1 La gestion des paramètres permanents

Un bouton GESTION DES PARAMÈTRES permet d’ouvrir une fenêtre dédiée au paramétrage spécifique d’un dossier MSA.

Il suffit de cocher le paramètre souhaité pour l’activer (la zone ne sera plus grisée).

1. FMSE
2. VIVEA / AGEFOS PME
3. VAL’HOR
4. Exonération jeune agriculteur

Les contributions : 
Le FMSE (Fonds national agricole de Mutualisation Sanitaire et Environnementale) est une contribution commune obligatoire. Son montant minimum est de 20 € par an et par exploitant.

La contribution VIVEA est un fond d’assurance formation. La cotisation à ce fond permet le financement des formations professionnelles continues. Elle se calcule sur une base minimale de 0.17% du PASS et une base maximale de 0.89% du PASS. Ceci correspond à une cotisation minimale de 75€ et une cotisation maximale de 392€.

La contribution VAL’HOR est une cotisation forfaitaire pour le compte de l’association interprofessionnelle des métiers de l’horticulture et du paysage. Le montant de la cotisation annuelle varie entre 126€ TTC et 468€ TTC selon le statut et le nombre de salariés. Le logiciel gère seulement la cotisation minimale de 126€ TTC, soit 105€ HT, ce qui correspond à un entrepreneur du paysage ou à un producteur sans salarié.

2.2 Le choix d’un conjoint collaborateur

Il faut cocher le bloc CONJOINT COLLABORATEUR / AIDES FAMILIAUX pour avoir accès au bouton GESTION DU CONJOINT. Celui-ci permet d’ouvrir une fenêtre dédiée au paramétrage du conjoint collaborateur.

1. Indiquer l’état civil du conjoint,
2. La date d’adhésion,
3. La date de radiation,
4. Choisir l’activité à titre principal ou secondaire.

2.3 Le choix des aides familiaux

Important
Ce paramétrage sera disponible dans une version à venir 

3. La gestion par exercice

3.1 Le paramétrage des options annuelles

Comme pour les autres activités, il est possible de paramétrer :
• Le traitement comptable,
• Les cotisations payées par l’entreprise,
• Le traitement des extournes,
• Le traitement des provisions,
• La gestion de la CSG / CRDS non déductible.

Les options spécifiques à la caisse MSA :

• Indiquer si l’activité est à titre : Principal ou Secondaire.
• Indiquer l’assiette de cotisations / contributions : Moyenne triennale / Annuelle.
• Choisir la catégorie de la cotisation ATEXA.
• Indiquer l’année d’exonération en tant que jeune agriculteur.
• Choisir l’éventuelle option au taux dégressif AMEXA pour les jeunes agriculteurs.

3.2 Impact de la MSA dans COTISATIONS COMPTABILISÉES

La répartition présente des colonnes spécifiques « Ass. Accident » pour l’ATEXA et « Contributions » qui regroupe FMSE, VAL’HOR et VIVEA.
On trouve dans « Cotisations payées » deux lignes : « Emission annuelle » et « Rectificative », que l’on retrouve dans le détail de l’échéancier.

3.3 Impact de la MSA dans COMPTABILITÉ

L’activité MSA fait apparaître des écritures comptables avec la notion de « MSA » dans les libellés.
Cela provient du paramétrage comptable où il est possible de personnaliser les numéros de compte et les libellés.

On retrouve l’explication de ces écritures comptables dans le détail des CAP /CCA. On affiche la ligne concernant l’émission annuelle pour chaque type de cotisation, et la ligne rectificative dans les premières années d’activité.

3.4 L’onglet MSA

Généralement, on va retrouver ici les deux onglets : 

• « ÉMISSION ANNUELLE » de l’année N+1 de l’exercice traité 
• « APPEL » correspondant aux montants à payer en N+1.

Important
En début d’activité, on aura en plus l’onglet « RECTIFICATIVE ». 

3.5 Rectificative

L’onglet RECTIFICATIVE va présenter les calculs de régularisation de l’année N qui va engendrer des échéances pour l’appel N+1. 

Cette rectificative intervient souvent en début d’activité le temps de régulariser les cotisations sur les revenus déclarés par le cotisant. Une fois cette phase de régularisation terminée, il n’y aura plus que des émissions annuelles.

On y retrouve :

1. Les calculs définitifs liés au revenu de l’année N (soit annuel, soit en moyenne triennale avec (N+N-1+N-2)/3).
2. L’échéancier du total dû, réparti selon le paramétrage de la périodicité.

3.6 Émission annuelle

Cet onglet présente le détail des calculs des cotisations qui vont être appelées en N+1. Les calculs sont basés sur les revenus des trois années précédentes (N+N-1+N-2)/3 en calcul triennal, ou sur le revenu N pour le calcul en annuel.

On y retrouve :

1. Les calculs définitifs liés au revenu de l’année N (soit annuel, soit en moyenne triennale avec (N+N-1+N-2)/3).
2. Avec les taux et plafonds de l’année N+1.
3. La base selon moyenne triennale. Le point info donnera le détail des revenus utilisés dans les calculs.
4. Le montant des cotisations obligatoires selon la moyenne triennale.
5. L’échéancier reprenant les acomptes calculés précédemment et les échéances restantes dues suite au calcul de l’émission annuelle. Le mois des échéances de l’émission annuelle est déterminé dans le paramétrage de la périodicité.
6. L’accès au détail du calcul des acomptes.

3.7 Le calcul des acomptes

En cliquant sur le bouton DÉTAIL CALCUL ACOMPTES, le logiciel ouvre une fenêtre présentant un tableau de la même manière que l’émission annuelle. Ce tableau n’est pas présent dans les bordereaux de la MSA. 

Ce détail de calcul est présent pour comprendre les acomptes de début d’année. Il est possible de corriger les montants en les forçant.

On y retrouve :

1. Les calculs liés au revenu de l’année N-1, soit une base annuelle, soit en moyenne triennale avec (N-1+N-2+N-3)/3 ou l’utilisation des AFNI (Assiettes Forfaitaires Nouvel Installé) si les revenus ne sont pas présents,
2. Avec les taux et plafonds de l’année N,
3. Possibilité de cocher la prise en compte des taux et plafonds de l’année N+1,
4. Le montant des cotisations obligatoires selon la moyenne triennale,
5. Le nombre d’échéances est à déterminer dans le paramétrage de la périodicité.

3.8 L'appel à venir

Cet onglet reprend les montants des échéances de l’émission annuelle à venir en N+1 (et de la rectificative s’il y a lieu).

On y retrouve :

1. Les échéances de l’année civile N+1 de l’exercice traité,
2. La colonne concernant l’émission annuelle,
3. La colonne concernant la rectificative (présente dans les premières années d’activité),
4. La colonne Total,
5. La possibilité de modifier l’appel,
6. La possibilité d’afficher la répartition des cotisations,
7. Le paramétrage de la périodicité (de l’émission annuelle N+1 et de la rectificative N).

4 Déclaration

L’état préparatoire de la déclaration d’impôts

Important
Ce paramétrage sera disponible dans une version à venir 

5. Les éditions

5.1 Le rapport

Un modèle de rapport spécifique à la MSA est disponible. Il est présent dans l’explorateur sous le nom « Rapport Activité MSA.rtns ».

5.2 Le diaporama

Le diaporama s’adapte à l’activité MSA du dossier.