TNS :

ETAT PREPARATOIRE DSPAMC :

- Répartition des bénéfices/déficits entre les zones DSGA (revenus conventionnés) et zone DSCR (revenus autres activités ou non conventionnées) et meilleure répartition des cotisations facultatives.

- Zone DSAT (Activité conventionnée Structure de soin) : prendre revenus et non recettes

- Zone DSAV (Honoraires tirés d'actes conventionnés) ajout dans le libellé que cette zone peut être forcée par le montant fourni par le SNIR.

- Ajout d'un message dans le cas du forçage de la zone DSAV en précisant que ça déclenche un impact sur d'autre calcul d'autres zones.